Conditions générales de vente
Tous les motifs proposés à la vente sont aux raccords, aux formats A3, en 300DPI.
Tous les motifs sont vendus avec leurs fichiers sources et la cession de droit adaptée à vos besoins.
1. Le client fait part de ses choix de motifs et options de produits (Licences) qu’il souhaite acheter via le formulaire de contact.
2. Après réception du devis de la commande et acceptation de celui-ci, le client reçoit la facture ainsi que les modalités de paiements.
3. Le clients reçoit par Wetransfer le ou les fichiers de motifs après validations du paiement de la facture.
4. CLH s’engage à remplir le contrat de cession des droits de reproduction et de diffusion relatif à la ou les licences achetées par le client dans un délai de 2 jours ouvrés.
5. Le client remettra à CLH un exemplaire ou un échantillon textile de chaque création utilisée.
6. CLH se réserve par ailleurs le droit d’utiliser ceux-ci ainsi que les photographies, images et vidéo publiées par le client mettant en scène la création, à des fins promotionnelles du site CLH ou sur les réseaux sociaux, en citant le client et ou sa marque.
Tarifs et licences
Les tarifs de chaque motifs sont fixés par CLH selon la grille d’option de licence suivante.
La grille tarifaire suivante défini un prix fixe pour l’utilisation du motif dans un secteur donné sur des
supports définis et une durée précise.
Licence 1. Modes et accessoires : 500 € H.T
Licence exclusive de 2 ans à compter de la signature par le Créateur du contrat de cession de droit.
Licence 2. Objets, Papeterie et Arts de la table : 600 € H.T
Licence exclusive de 3 ans à compter de la signature par le Créateur du contrat de cession de droit.
Licence 3. Packaging et Communication : 700 € H.T
Licence exclusive de 3 ans à compter de la signature par le Créateur du contrat de cession de droit.
Licence 4. Ameublement et Linge de lit : 800 € H.T
Licence exclusive de 3 ans à compter de la signature par le Créateur du contrat de cession de droit.
Licence 5. Revêtement mur et sol : 900 € H.T
Licence exclusive de 4 ans à compter de la signature par le Créateur du contrat de cession de droit.
Licence 6. Tout Supports : 2000 € H.T
Licence exclusive de 5 ans à compter de la signature par le Créateur du contrat de cession de droit.
L’achat de n’importe laquelle des Licences d’un motif gèle la vente des autres licences du motif à tout acheteur
durant toute la durée de validité de la Licence en vigueur.
Au terme de la durée de la Licence, le motif pourra être remis en vente avec toutes ses licences à nouveaux disponibles.
Si l’acheteur souhaite prolonger sa licence ou ses licences, il pourra le faire en signant un nouveau contrat de licence avec CLH.
CLH reste titulaire des droits d’auteur sur sa création.